Mentions légales

Editeur :

Mairie de La Croix Blanche

886 avenue des Pyrénées
 47340 La Croix Blanche

Téléphone : 05.53.68.81.25

Statut : Commune – APE : 8411Z – Administration publique générale

• Directeur de la publication : Monsieur le Maire de La Croix Blanche
• Responsable de la rédaction : D.Ollier
  

Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n’hésitez pas à nous contacter

Hébergement :

AtoutPixel
"Les Garostes" 47340 Castella
www.atoutpixel.com

Développement

AtoutPixel
"Les Garostes" 47340 Castella
www.atoutpixel.com

Informations générales

Traitement des données personnelles (liste de diffusion)

Votre adresse électronique (qui a fait l’objet d’une inscription volontaire) ne nous servira qu’à acheminer notre lettre d’information. Elle ne sera en aucun cas communiquée à des tiers.

Accessibilité

 Affichage et consultation des pages du site
 L’affichage des pages du site est optimisé pour une résolution d’écran de 1024 x 768.
 Nous vous recommandons la consultation de ces pages avec les trois principaux navigateurs Internet suivants :

• Microsoft Internet Explorer, version 8.0 et ultérieures
• Mozilla Firefox
• Safari
• Google chrome

Plugs-in

Certains documents sont proposés au format PDF. Pour pouvoir les ouvrir, les consulter et les imprimer, vous pouvez utiliser le moduleAcrobat Reader de la société Adobe.

La consultation des cartes nécessite l’utilisation du plug-in Macromedia-Flash.

Cookies

Pour des raisons liées à la technologie employée par le prestataire chargé de la mesure de l’audience du site, un « cookie » peut vous être proposé au cours de votre navigation. L’accès au site n’est en aucun cas conditionné à l’acceptation de ce cookie.

L’utilisateur

L’utilisateur du site s’engage pour sa part à respecter les règles suivantes :

Copyright (© 2019 Commune de La Croix Blanche)

Dans le cadre d’un usage autre que strictement privé, ne pas résumer, modifier, altérer le contenu textuel ni les données cartographiques du site Internet sans autorisation préalable de l’éditeur.

Pour un usage privé, la reproduction partielle sur support papier des données textuelles contenues sur le site de la commune de La Croix Blanche est libre. Elle peut être réalisée sans autorisation de l’éditeur du site. Cette reproduction ne peut cependant être présentée comme une version officielle.

L’autorisation de reproduire est accordée à l’utilisateur sans paiement de droits, sous réserve que le demandeur s´engage à citer le nom des propriétaires du site Internet et l´adresse du site Internet (avec un lien hypertexte) et sans modification.

Création de liens hypertextes

Il est possible de créer un lien vers le site de la commune de La Croix Blanche sans autorisation expresse de l’éditeur, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur Internet. Toutefois, l’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa politique éditoriale.

L’éditeur

L’éditeur du site est représenté par la mairie de La Croix Blanche.

Clause de non responsabilité

Les informations qui figurent sur ce site font l’objet d’une clause de non responsabilité.

L’éditeur s’efforcera de diffuser des informations exactes et à jour, ainsi que de corriger les erreurs qui lui seront signalées.

Dernière modification : jeudi 21 octobre 2021