Compte rendus
- Conseil municipal du mardi 12 Décembre 2023 à 20H30
- Conseil municipal du mardi 7 novembre 2023 à 20H30
- Conseil municipal du mardi 19 Septembre 2023 à 20H35
- Conseil municipal du mardi 04 juillet 2023 à 20H30
- Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 16 mai 2023
- Compte rendu du Conseil Municipal du Mercredi 05 avril 2023
- Compte rendu du Conseil Municipal du Mercredi 15 mars 2023
- Compte rendu du Conseil Municipal du lundi 13 février
- Compte rendu du Conseil Municipal du lundi 23 janvier
- Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 13 décembre 2022
- Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 18 octobre 2022
- Compte rendu du Conseil Municipal du mercredi 28 septembre 2022
- Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 6 septembre 2022
- Annexe CM du mardi 6 septembre 2022 liste des commissions communales
- Annexe CM du mardi 6 septembre 2022 Règlement intérieur
- Conseil Municipal du mardi 26 juillet 2022
- Annexe CM du 26 juillet RN21 Déviation Artigues
- Annexe CM du 26 juillet Questions diverses sur le Mundiparks
- Conseil Municipal du mardi 14 juin 2022
- Annexe CM du 14 juin :Avis de Mme Sandrine Manzocco concernant le projet d’installation d’un parc ludique
- Conseil Municipal du mardi 03 mai 2022
- Conseil Municipal du mardi 12 avril 2022
- Conseil Municipal du mardi 15 mars 2022
- Conseil Municipal du mardi 1er février 2022
- Compte rendu du conseil du 14 décembre 2021
- Compte rendu du conseil du 23 novembre 2021
- compte rendu du conseil du 12 octobre 2021
- compte rendu du conseil du 14 septembre 2021
- Compte rendu du conseil du 16/06/2021
- Compte rendu du mardi 11 mai 2021
- compte rendu du 12 avril 2021
- Compte rendu du conseil du 9 février 2021
- compte rendu du conseil du12 janvier 2021
- Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 3 novembre 2020
- Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 6 octobre 2020
- Compte rendu du Conseil du 8 septembre 2020 20h30
- Compte rendu du conseil du 21 juillet 2020
- Compte rendu du conseil du 23 juin 2020
- Conseil du 2 mars 2020
Agenda
Conseil municipal du mardi 26 mars
Conseil municipal du mardi 26
mars 2024 à 20H30
Présents :
Le Maire : Gilles CHAROLLAIS
Les adjoints : Gilles HOUSSIN, Serge ORLUC, Christine
SATTA,
Les conseillers : Thierry ICHARD, Renaud LACK, Patrick
ROCHY, Thierry LEE, Maryline CANIVENQ,
Absent(s) : CAPDEVILLE
Anthony, FAUROUS Fatma, GARRIGUES Fabienne, MANZOCCO Sandrine, MATHIEU
Christophe, SELBIGER Aurélie
9 présents, 9 votants
À l’exception du point 2 et 3 ou le maire ne participe pas
au vote
Ouverture de la séance : 20H33
Désignation du secrétaire de séance : Christine SATTA
1-
Approbation du compte rendu de la réunion du 27
février 2024
Votes : 9
Abstention : 0
Contre : 0
Avis favorable
2-
Présentation et approbation du compte
administratif du budget principal – année 2023
Le maire ne prend part au vote
Dépenses d’investissement : |
Prévu :
930 117.00€ |
|
Réalisé : 50 045.53€ |
|
Reste à réaliser : 68 425.00€ |
Recettes d’investissement : |
Prévu :
930 117.00€ |
|
Réalisé : 69 038.34€ |
|
Reste à réaliser : 40 048.00€ |
Dépenses de fonctionnement : |
Prévu :
1 117 648.00€ |
|
Réalisé : 560 231.51€ |
Recettes
de fonctionnement : Prévu : 1
117 648.00€
Réalisé
: 1
201 399.85€
Résultat
de clôture de l’exercice : Investissement : 18 992.81€
Fonctionnement
: 641
168.32€
Résultat
global : 660 161.13€
Votes :
8
Abstention : 0
Contre : 0
Avis favorable
3-
Présentation et approbation du compte
administratif du budget annexe – année 2023
Le maire ne prend part au vote
Dépenses
d’investissement : Prévu :
7 046.00€
Réalisé
: 7
044.55€
Recettes
d’investissement : Prévu : 7
046.00€
Réalisé
: 7
169.80€
Dépenses
de fonctionnement : Prévu : 9
825.00€
Réalisé
: 1
109.00€
Recettes
de fonctionnement : Prévu : 9
825.00€
Réalisé
: 9
544.58€
Résultat
de clôture de l’exercice : Investissement : 125.25€
Fonctionnement
: 8
435.58€
Résultat
global : 8 560.83€
Votes :
8
Abstention : 0
Contre : 0
Avis favorable
4-
Présentation et approbation du compte de gestion
du budget principal – année 2023 Votes
: 9
Abstention : 0
Contre : 0
Avis favorable
5-
Présentation et approbation du compte de gestion
du budget annexe – année 2023
Votes : 9
Abstention : 0
Contre : 0
Avis favorable
6-
Affectation des résultats du budget principal –
année 2023
Votes : 9
Abstention : 0
Contre : 0
Avis favorable
7-
Affectation des résultats du budget annexe –
année 2023
Votes : 9
Abstention : 0
Contre : 0
Avis favorable
8-
Présentation et vote du budget annexe – année
2024
Dépenses
d’investissement : 7 804.00€
Recettes
d’investissement : 7 804.00€
Dépenses
de fonctionnement : 14 017.00€
Recettes
de fonctionnement : 14 017.00€
Votes : 9
Abstention : 0
Contre : 0
Avis favorable
9-
Ouverture anticipée de crédits au budget
principal – année 2024
Il est proposé au conseil municipal de faire
application de l’article L 1612-1 du code général des collectivités
territoriales à hauteur de 60 865€ pour les frais engagés dans le cadre de la
construction de la halle couverte.
- Maîtrise d’œuvre : 45 216€
- Etudes béton : 6 000€
- Contrôle technique : 4 980€
- CSPS : 2 544.15€
- Géotechnicien : 2 124€
Opération d’équipement : 202301 - Article
comptable : 231.
Votes : 9
Abstention : 0
Contre : 0
Avis favorable
10- Examen
d’une déclaration d’intention d’aliéner
Terrain bâti à 9 rue Laïka, cadastré A1069 et
A1087 d’une superficie de 716 m². Pas de droit de préemption urbain
Votes : 9
Abstention : 0
Contre : 0
Avis favorable
11- Adhésion
au plan de formation mutualisé du CNFPT – 2023-2025 (renouvellement)
Renouvellement de l’adhésion de la commune au
plan de formation mutualisé proposé par le CNFPT 47 pour la formation des
agents communaux pour notamment répondre aux obligations légales.
Votes : 9
Abstention : 0
Contre : 0
Avis favorable
12- Examen
et approbation d’une demande de régularisation de cession relative à une
parcelle réservée par la commune (modification d’alignement)
Il s’agit de régulariser par la signature d’un acte
notarié, la réserve de terrain faite par la commune pour l’élargissement de la
Route de Castillou. Propriété de Mme FORT Simone.
Votes : 9
Abstention : 0
Contre : 0
Avis favorable
Questions diverses
PPI réunion le 26 avril
Porteur de projet rencontré pour la zone d’activité du
village. Le maire a rencontré l’état concernant les accès.
Fin du conseil 22H30
Dernière modification : lundi 29 avril 2024