Agenda

Horaires de la mairie du 15 au 19 avril

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Conseil municipal du mardi 27 février 2024 à 20H30

Conseil municipal du mardi 27 février 2024 à 20H30   Présents : Le Maire : Gilles CHAROLLAIS Les adjoints : Gilles HOUSSIN, Serge ORLUC, Les conseillers : Thierry ICHARD, Renaud LACK, Patrick ROCHY, ...>> Lire la suite

Budget participatif 1,2,3 votez

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Marché aux plants Organisé par l'APE

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Evènements Printemps/Eté

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Sondage eau 47

Sondage sur les habitudes de consommation d’eau potable Pour rappel, EAU47,avec la collaboration de l’IUT GACO, réalise un sondage sur les habitudes de consommation d’eau potable et sur les préoccupations des ressources en eau. ...>> Lire la suite

Conseil municipal du mardi 16 janvier à 20H30

Présents :  

Le Maire : GillesCHAROLLAIS 

Les adjoints : Gilles HOUSSIN,Serge ORLUC, Christine SATTA, 

Les conseillers :Thierry ICHARD,Renaud LACK, Patrick ROCHY,

Aurélie LAMARQUE, Thierry LEE,Fatma FAUROUS, Maryline CANIVENQ, Fabienne GARRIGUES

Absent(s): Christophe MATHIEU, Anthony CAPDEVILLE, Sandrine MANZOCCO

12 présents, 12 votants 

Ouverture de la séance : 20H33

Désignation du secrétaire deséance :

Christine SATTA

1-       Approbation du compte rendu de la réunion du 12décembre 2023

Votes :   12 

Abstention : 0

Contre : 0

Avis favorable 

2-       Examen des Déclarations d’Intention d’Aliéner

1/A676 - Route du Moulinet –Droit de préemption urbain non exercé

Votes :   12 

Abstention : 0

Contre : 0

Avis favorable

2/C660 – La Gazaille – Droit depréemption urbain non exercé

Votes :   12 

Abstention : 0

Contre : 0

Avis favorable 

3-       Projet de création d’un parking à l’arrière ducommerce « Le Cruciblanchais »

Il est demandé aux Conseillersmunicipaux de se prononcer sur la destination du bâtiment en pierre situé àl’arrière du commerce multiservices au 956 avenue des Pyrénées. Un projet dedémolition pour création d’un parking d’une dizaine de places de stationnementpourrait être étudié si le Conseil est favorable. 

Votes :   12 

Abstention : 0

Contre : 0

Avis favorable 

4-       Examen de la demande d’exonération temporairedes loyers du commerce multiservices

Les repreneurs du commercemultiservices ont sollicité une aide financière sur les loyers qui leurpermettrait de relancer l’activité commerciale (restaurant-bar-dépôt depain, relais colis…) dans des conditions favorables.

Il est proposé ce qui suit :

-         Exonération totale des loyers de décembre 2023et de janvier 2024 soit 1324,64€,

-         Exonération des loyers de la partie logement defévrier 2024 à Juillet 2024 (six mois) soit 311,29€ X6 = 1867,74€

Votes :   12

Abstention : 0

Contre : 0

Avis favorable 

5-       Renouvellement du contrat avec le laboratoiredépartemental de Tarn-et-Garonne

La convention pour les contrôles de surfaces etd’échantillons de nourriture à la cantine scolaire doit être renouvelée au 1^erjanvier 2024.

Votes :   12 

Abstention : 0

Contre : 0

Avis favorable 

6-       Fixation de la redevance d’occupation du domainepublic pour l’année 2024

Votes :   12 

Abstention : 0

Contre : 0

Avis favorable 

Questions diverses

      Voirie

Rencontre avec M. Gueugnot pourla voirie, suite à une avarie notre commune n’a pas pu avoir le programme prévuen entier. Notre commune sera donc la première à bénéficier du programme devoirie 2024. Les trous sur certaines routes seront réparés prochainement.

Aire de jeux

En attente de la réception dutoboggan. Prévue début février.

City stade

Le muret autour du city stadeest fini.

Fin du conseil 21H37

Dernière modification : samedi 16 mars 2024