Compte rendus
- Conseil municipal du mardi 12 Décembre 2023 à 20H30
- Conseil municipal du mardi 7 novembre 2023 à 20H30
- Conseil municipal du mardi 19 Septembre 2023 à 20H35
- Conseil municipal du mardi 04 juillet 2023 à 20H30
- Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 16 mai 2023
- Compte rendu du Conseil Municipal du Mercredi 05 avril 2023
- Compte rendu du Conseil Municipal du Mercredi 15 mars 2023
- Compte rendu du Conseil Municipal du lundi 13 février
- Compte rendu du Conseil Municipal du lundi 23 janvier
- Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 13 décembre 2022
- Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 18 octobre 2022
- Compte rendu du Conseil Municipal du mercredi 28 septembre 2022
- Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 6 septembre 2022
- Annexe CM du mardi 6 septembre 2022 liste des commissions communales
- Annexe CM du mardi 6 septembre 2022 Règlement intérieur
- Conseil Municipal du mardi 26 juillet 2022
- Annexe CM du 26 juillet RN21 Déviation Artigues
- Annexe CM du 26 juillet Questions diverses sur le Mundiparks
- Conseil Municipal du mardi 14 juin 2022
- Annexe CM du 14 juin :Avis de Mme Sandrine Manzocco concernant le projet d’installation d’un parc ludique
- Conseil Municipal du mardi 03 mai 2022
- Conseil Municipal du mardi 12 avril 2022
- Conseil Municipal du mardi 15 mars 2022
- Conseil Municipal du mardi 1er février 2022
- Compte rendu du conseil du 14 décembre 2021
- Compte rendu du conseil du 23 novembre 2021
- compte rendu du conseil du 12 octobre 2021
- compte rendu du conseil du 14 septembre 2021
- Compte rendu du conseil du 16/06/2021
- Compte rendu du mardi 11 mai 2021
- compte rendu du 12 avril 2021
- Compte rendu du conseil du 9 février 2021
- compte rendu du conseil du12 janvier 2021
- Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 3 novembre 2020
- Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 6 octobre 2020
- Compte rendu du Conseil du 8 septembre 2020 20h30
- Compte rendu du conseil du 21 juillet 2020
- Compte rendu du conseil du 23 juin 2020
- Conseil du 2 mars 2020
Agenda
Conseil municipal du mardi 16 janvier à 20H30
Présents :
Le Maire : GillesCHAROLLAIS
Les adjoints : Gilles HOUSSIN,Serge ORLUC, Christine SATTA,
Les conseillers :Thierry ICHARD,Renaud LACK, Patrick ROCHY,
Aurélie LAMARQUE, Thierry LEE,Fatma FAUROUS, Maryline CANIVENQ, Fabienne GARRIGUES
Absent(s): Christophe MATHIEU, Anthony CAPDEVILLE, Sandrine MANZOCCO
12 présents, 12 votants
Ouverture de la séance : 20H33
Désignation du secrétaire deséance :
Christine SATTA
1- Approbation du compte rendu de la réunion du 12décembre 2023
Votes : 12
Abstention : 0
Contre : 0
Avis favorable
2- Examen des Déclarations d’Intention d’Aliéner
1/A676 - Route du Moulinet –Droit de préemption urbain non exercé
Votes : 12
Abstention : 0
Contre : 0
Avis favorable
2/C660 – La Gazaille – Droit depréemption urbain non exercé
Votes : 12
Abstention : 0
Contre : 0
Avis favorable
3- Projet de création d’un parking à l’arrière ducommerce « Le Cruciblanchais »
Il est demandé aux Conseillersmunicipaux de se prononcer sur la destination du bâtiment en pierre situé àl’arrière du commerce multiservices au 956 avenue des Pyrénées. Un projet dedémolition pour création d’un parking d’une dizaine de places de stationnementpourrait être étudié si le Conseil est favorable.
Votes : 12
Abstention : 0
Contre : 0
Avis favorable
4- Examen de la demande d’exonération temporairedes loyers du commerce multiservices
Les repreneurs du commercemultiservices ont sollicité une aide financière sur les loyers qui leurpermettrait de relancer l’activité commerciale (restaurant-bar-dépôt depain, relais colis…) dans des conditions favorables.
Il est proposé ce qui suit :
- Exonération totale des loyers de décembre 2023et de janvier 2024 soit 1324,64€,
- Exonération des loyers de la partie logement defévrier 2024 à Juillet 2024 (six mois) soit 311,29€ X6 = 1867,74€
Votes : 12
Abstention : 0
Contre : 0
Avis favorable
5- Renouvellement du contrat avec le laboratoiredépartemental de Tarn-et-Garonne
La convention pour les contrôles de surfaces etd’échantillons de nourriture à la cantine scolaire doit être renouvelée au 1erjanvier 2024.
Votes : 12
Abstention : 0
Contre : 0
Avis favorable
6- Fixation de la redevance d’occupation du domainepublic pour l’année 2024
- Stationnement poids lourds de vente au déballage : | 50 € la 1/2 journée |
- Marchand ambulant occasionnel sans électricité : | 15 € le service |
- Marchand ambulant occasionnel avec électricité : | 25 € le service |
- Marchand ambulant abonné sans électricité : (1service par semaine) | 15 € / mois |
- Marchand ambulant abonné avec électricité : (1 service par semaine) | 45 € / mois |
Votes : 12
Abstention : 0
Contre : 0
Avis favorable
Questions diverses
Voirie
Rencontre avec M. Gueugnot pourla voirie, suite à une avarie notre commune n’a pas pu avoir le programme prévuen entier. Notre commune sera donc la première à bénéficier du programme devoirie 2024. Les trous sur certaines routes seront réparés prochainement.
Aire de jeux
En attente de la réception dutoboggan. Prévue début février.
City stade
Le muret autour du city stadeest fini.
Fin du conseil 21H37
Dernière modification : samedi 16 mars 2024