Compte rendus
- Conseil municipal du mardi 12 Décembre 2023 à 20H30
- Conseil municipal du mardi 7 novembre 2023 à 20H30
- Conseil municipal du mardi 19 Septembre 2023 à 20H35
- Conseil municipal du mardi 04 juillet 2023 à 20H30
- Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 16 mai 2023
- Compte rendu du Conseil Municipal du Mercredi 05 avril 2023
- Compte rendu du Conseil Municipal du Mercredi 15 mars 2023
- Compte rendu du Conseil Municipal du lundi 13 février
- Compte rendu du Conseil Municipal du lundi 23 janvier
- Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 13 décembre 2022
- Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 18 octobre 2022
- Compte rendu du Conseil Municipal du mercredi 28 septembre 2022
- Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 6 septembre 2022
- Annexe CM du mardi 6 septembre 2022 liste des commissions communales
- Annexe CM du mardi 6 septembre 2022 Règlement intérieur
- Conseil Municipal du mardi 26 juillet 2022
- Annexe CM du 26 juillet RN21 Déviation Artigues
- Annexe CM du 26 juillet Questions diverses sur le Mundiparks
- Conseil Municipal du mardi 14 juin 2022
- Annexe CM du 14 juin :Avis de Mme Sandrine Manzocco concernant le projet d’installation d’un parc ludique
- Conseil Municipal du mardi 03 mai 2022
- Conseil Municipal du mardi 12 avril 2022
- Conseil Municipal du mardi 15 mars 2022
- Conseil Municipal du mardi 1er février 2022
- Compte rendu du conseil du 14 décembre 2021
- Compte rendu du conseil du 23 novembre 2021
- compte rendu du conseil du 12 octobre 2021
- compte rendu du conseil du 14 septembre 2021
- Compte rendu du conseil du 16/06/2021
- Compte rendu du mardi 11 mai 2021
- compte rendu du 12 avril 2021
- Compte rendu du conseil du 9 février 2021
- compte rendu du conseil du12 janvier 2021
- Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 3 novembre 2020
- Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 6 octobre 2020
- Compte rendu du Conseil du 8 septembre 2020 20h30
- Compte rendu du conseil du 21 juillet 2020
- Compte rendu du conseil du 23 juin 2020
- Conseil du 2 mars 2020
Agenda
Conseil municipal du mardi 27 février 2024 à 20H30
Conseil municipal du mardi 27 février 2024 à 20H30
Présents :
Le Maire : Gilles CHAROLLAIS
Les adjoints : Gilles HOUSSIN, Serge ORLUC,
Les conseillers : Thierry ICHARD, Renaud LACK, Patrick ROCHY,
Aurélie LAMARQUE, Thierry LEE, Fatma FAUROUS, FabienneGARRIGUES
Absent(s) : Christophe MATHIEU, Anthony CAPDEVILLE, SandrineMANZOCCO, Christine SATTA, Maryline CANIVENQ
Procuration : Christine SATTA à Serge ORLUC
10 présents, 11 votants
Ouverture de la séance : 20H30
Désignation du secrétaire de séance : GillesHOUSSIN
1/Approbation du compte rendu de la réunion du 16 janvier 2024
Thierry Ichard demande qu’il soit rajouté cette précision : Au chapitre 3démolition du bâtiment en pierre et compte tenu de l'avis favorable, j’aidemandé que soit empierré l'arrière du restaurant afin de créer un espaceterrasse plus convivial que le bord de route et surtout moins chaud l'été, cecidans le but de donner encore plus de moyens à la réussite du Cruciblanchais.
Votes : 11
Abstention : 0
Contre : 0
Avis favorable
2/Personnelcommunal : Protection Sociale Complémentaire – Risque Prévoyance: approbation de l’accord local et mandatement du CDG47 pour la sélection del’organisme d’assurance
Votes : 11
Abstention : 0
Contre : 0
Avis favorable
3/Personnel communal : Prime pouvoir d’achat
Prime retenue = 100% de laproposition
Votes : 11
Abstention : 0
Contre : 0
Avis favorable
4/CAGV : Avis à donner sur les rapports de la CLECT relatifs autransfert des voiries de Villeneuve sur Lot et de Sainte-Livrade
La participation de lacommune de Sainte-Livrade sera de 74.000 € pour une année.
Avis du conseil favorable
Abstention : SergeOrluc, Christine Satta, Aurélie Lamarque et Renaud Lack.
Votes : 11
Abstention : 4
Contre : 0
Avis favorable
5/Renouvellement del’adhésion au CAUE de Lot-et-Garonne– Année 2024
Cotisation 250 € par an
Votes : 11
Abstention : 0
Contre : 0
Avis favorable
6/Renouvellement del’adhésion à l’association des Maires Ruraux de Lot-et-Garonne – Année 2024
Cotisation 105€ par an
Votes : 11
Abstention : 0
Contre : 0
Avis favorable
7/Ouverture par anticipationde crédits au budget annexe du Multiple rural
Changement de climatiseur (5514€) et remboursement de caution (1 325€)
Votes : 11
Abstention : 0
Contre : 0
Avis favorable
8/Changement d’hébergeur dusite internet de la commune
Pour pallier l’obsolescencedu site actuel il est proposé de changer d’hébergeur et de s’abonner au site« Intramuros ». Le nom de domaine du site reste identique.
Le coût annuel est de 1 152€TTC avec l’application mobile.
Votes : 11
Abstention : 0
Contre : 0
Avis favorable
9/Projet de halle : Présentation de l’avant-projet sommaire
Thierry Ichard proposede remplacer les tuyaux d’évacuation d’eau pluviale en PVC par des tuyaux enfonte.
Etudier la possibilitéde remplacer la zone d’accès au marché en béton balayé par un sol en bétonfiltrant.
Superficie totale dehalle 612 m²
Début des travauxprogrammé en septembre 2024.
10/Projet de halle : Choix du bureau de contrôle
Au vu du rapportd’analyse des offres, le bureau de contrôle retenu : APAVE
Coût HT : 4 150€
Votes : 11
Abstention : 0
Contre : 0
Avis favorable
11/Projet de halle : Choix du Coordinateur sécurité (CSPS)
Au vu du rapportd’analyse des offres, la coordination SPS retenue : société RAMEL
Coût HT :2 120.12€
Votes : 11
Abstention : 0
Contre : 0
Avis favorable
12/Projet de halle : Choix du bureau d’études géotechniques
Bureau d’études retenu : société Compétence Géotechniques(attendre retour du RAO)
Votes : 11
Abstention : 0
Contre : 0
Avis favorable
13/Défense Extérieure contrel’incendie : Acquisition d’un terrainsitué à Coutal appartenant à M. ALAUX
Serge Orluc et son pouvoir(Christine Satta) ne prennent pas part au vote.
Parcelle C982 -Superficie : 143m²
Coût : 71€
Votes : 9
Abstention : 0
Contre : 0
Avis favorable
Questions diverses
Le projet d’installation d’un panneau lumineuxd’information est définitivement abandonné.
Fin du conseil 22H30
Dernière modification : lundi 08 avril 2024