Année 2023
Agenda
Conseil municipal du mardi 7 novembre 2023 à 20H30
Conseilmunicipal du mardi 7 novembre 2023 à20H30
Présents :
Le Maire, Gilles CHAROLLAIS
Les adjoints : Gilles HOUSSIN, Serge ORLUC,Christine SATTA,
Les conseillers :, , Fabienne GARRIGUES, ThierryICHARD, Renaud LACK, Aurélie LAMARQUE, Thierry LEE, Patrick ROCHY
Absent(s) : Christophe MATHIEU (procuration SergeORLUC),Fatma FAUROUS( procuration Gilles CHAROLLAIS) Maryline CANIVENQ (procuration Gilles HOUSSIN),Anthony CAPDEVILLE, Sandrine MANZOCCO,
10 présents,13 votants
Ouverture de la séance : 20H35
Désignation des secrétaires deséance :
Christine SATTA
1- Approbation du compte rendu de la réunion du 19septembre 2023
Votes : 13 Abstention : 0
Contre : 0
Avisfavorable
2- Adhésion au service commun des marchés publicsde la CAGV
Votes : 13 Abstention : 0
Contre : 0
Avis favorable
3- Projet de construction d’une halle : Adoption dunouveau plan de financement
PROJET GLOBAL 610 416€ TTC
RECETTES
FACIL 59 100€ DEPARTEMENT
DETR 100 000€
REGION 100 000€
CAGV 101 736€ (LABEL PETITE VILLE DEDEMAIN ORT)
PARTICIPATION
COMMUNE 147 844€
MONTANT TRAVAUX 471 000€ HT
MAITRISE D’ŒUVRE 37 680€ HT
À charge de la mairie 29%
Objectif début travaux 2024 durée travaux 6mois
Votes : 13 Abstention : 0
Contre : 0
Avisfavorable
4- Projet de construction d’une halle : Choix dumaître d’œuvre
Demandes effectuées
CARMENTRAN KARINE PAS DE RETOUR
LALA ARICHITECTURE PAS DE RETOUR
Seule réponse reçue FRANCOIS DE LA SERRE
37 680€ HT
Votes : 13 Abstention : 0
Contre : 0
Avisfavorable
5- Examen des Déclarations d’Intention d’Aliéner
A. -A1223 de1110M² à Mirandel
Votes : 13 Abstention : 0
Contre : 0
Avisfavorable
B. -D751 de 2000M² 5 allée de Régnassis
Votes : 13 Abstention : 0
Contre : 0
Avis favorable
C. -C15 C16 C17 1195M² à 933 Avenue des Pyrénées etle bourg Est
Votes : 12 Abstention : 0
Contre : 0
Avis favorable
Aurelie LAMARQUEne participe pas au vote
D. -A676 2000M² 179 route de Moulinet
Votes : 13 Abstention : 0
Contre : 0
Avis favorable
6- Admission en non-valeur de PRODUITSirrécouvrables
Votes : 13 Abstention : 0
Contre : 0
Avisfavorable
7- Présentation du rapport d'activité 2022 duSyndicat Mixte d’Aménagement de la Masse et de la Laurendanne
Votes :13 Abstention : 0
Contre : 0
Avisfavorable
8- Approbation du rapport de la Commission Localed’Évaluation des Charges Transférées relatif à la crèche de Bias et à la voiriedes centres-villes de Villeneuve sur Lot et de Sainte Livrade
Votes : 13 Abstention : 0
Contre : 0
Avisfavorable
9- Motion de l'ARAC et de la FNACA en faveur de laPaix et d’une justice sociale
Point retiré à la demande des conseillersmunicipaux par manque de clarté de la motion
10- Instauration d’une distribution annuelle de «paniers gourmands » aux anciens de la commune à l’occasion des fêtes de find’année
Etablissement de la liste à partir deslistes électorales et consultation du Président des aînés.
COUPLES âgés de + de 75 ans : 20€TTC
PERSONNES SEULES âgées de + de 75ans : 15€ TTC
Votes : 13 Abstention : 0
Contre : 0
Avis favorable
11- Participation à l’acquisition de places decinéma pour l’école de La Croix-Blanche à l’occasion des fêtes de fin d’année
3€70 PAR ENFANT POUR 225,70€ EN TOUT aumontreur d’image
Participation sous forme de subvention
Votes : 13 Abstention : 0
Contre : 0
Avis favorable
12- Reconduction de la semaine d'école sur 4 jourspour 3 ans par dérogation
Votes : 13 Abstention : 0
Contre : 0
Avis favorable
13- Contrat groupe d'assurance des risquesstatutaires 2025-2028 : Mandat à donner au Centre de Gestion 47 pour lanégociation d'un contrat groupe
Votes : 13 Abstention : 0
Contre : 0
Avis favorable
14- Agrément à donner pour la cession du fonds decommerce l’Océanomie
Votes :13 Abstention : 0
Contre : 0
Avisfavorable
Questions diverses
Prochain conseil le 12 décembre
Installation d’un Kiosque à livres sur lacommune. Lieu à définir
FIN DUCONSEIL 22H30
Dernière modification : dimanche 24 décembre 2023