Année 2019
Agenda
Conseil du 7 octobre 2019 - compte rendu
Compte rendu du conseilmunicipal du lundi 7 octobre 2019
DÉBUT DE SÉANCE 20h33
Étaient présents :
M Ichard, M Rochy,M Charollais, Mme Cerutti, M Maxant, MmeManzocco,M Wallin,M Orluc, M Fabre,M Ollier, Mme Girardi, Mme Barrère, Mme Potyet M Aggius.
Était absente excusée :
Mme Meillier.
Mme Meillier donne pouvoir à M Rochy.
Ordre du jour :
Désignation du secrétaire de séance.
1/Autorisation à donner au Maire pour la signature d'uncontrat de location du photocopieur de la mairie.
2/Avis à donner sur une demande de remboursement d'uneconcession au cimetière.
3/Autorisation à donner au Maire pour la signature d'unavenant à la convention « Ecole numérique »avec le CDG47.
4/Occultant s pour conteneurs de la salle des fêtes .
5/Cantine scolaire :Ajout de casiers à serviettes.
6/Travaux de peinture des murs du hall et de la caged'escalier du bâtiment abritant la classe 3.
7/Modification n 1 au budget primitif 2019 de la commune.
Questions diverses.
Mme Girardi est désignée secrétaire de séance aidée de MOllier.
Une délibération est rajoutée à l'ordre du jour :
Autorisation à donner au Maire pour acquisition de terrainde voirie et cession d'une portion à Moulin à vent et pour cession d'une portion de chemin à Bézille.
A Bézille :
Partie de chemin communal à céder à la SCI les Manguiers
Surface achetée 67m2 au prix de 10€ le mètre .
Soit avec tous les frais 1541€.
Délibération :
CONTRE 0
ABSTENTION 0
POUR 14
Approuvé à la l'unanimité pour la vente à la SCI lesManguiers.
A « Moulin à vent » :
Déplacement de l 'assiette du chemin circulant deBézille à Moulin à Vent:
Cession à la SCI Moulin à Vent et par la SCI d'une parcellepermettant la circulation entre Bézille et Moulin à Vent .
Achat de la portion de cheminpar la SCI Moulin à Vent : 100€ .
Achat par la commune à la SCIMoulin à Vent:100€.
Achat par la commune àMairal : 40€.
Délibération :
CONTRE 0
ABSTENTION 0
POUR 14
Approuvé à l'unanimité pour le déplacement de l'assiette duchemin.
A « Moulin à vent » :
Cession de 25 m2 de terrain à M Mairal.
10€ le m2 soit 250€.
Délibération :
CONTRE 0
ABSTENTION 0
POUR 14
Approuvé à l'unanimité pour la vente à M Mairal.
1/Autorisation à donner au Maire pour la signatured'un contrat de location du photocopieur de la mairie.
Changement du contrat de location des photocopieurs de lamairie et de la poste.
288€ HT pour 3 mois + 0,006 la copie encre noire ou 0,06€encre couleur (ancien contrat).
250€ HT pour 3 mois ( frais de location)( nouveau contrat).
Mise en place d'un photocopieur neuf pour la mairie et déplacement de l'ancien de la mairieà l'agence postale.
Vérifier le contrat de location du photocopieur de l'écolepour voir si possibilité de grouper les contrats.
Délibération :
CONTRE 0
ABSTENTION 0
POUR 15
La signature du contrat de location est adoptée à lamajorité.
2/Avis à donner sur une demande de remboursement d'uneconcession au cimetière.
Concession de 6 m2 pour un montant de 300€ appartenant à lafamille Botte.
Délibération :
Avis pour un remboursement au prorata :
VOTE :
POUR 2 Sandrine etGilles
ABSTENTION 0
CONTRE 13
Le CM rejette la demande de remboursement à la majorité.
3/Autorisation à donner au Maire pour la signatured'un avenant à la convention « Ecole numérique »avec le CDG47.
Le montant est en baisse car l'académie prend en charge unepartie.
Le coût passe de 200€ par an à15€ par an.
Délibération :
CONTRE 0
ABSTENTION 0
POUR 15
Adoptée à l'unanimité.
4/Occultant s pour containers de la salle desfêtes .
Coût de la pose 840€.
Posés par l'entreprise de Perroud Olivier.
Décision reportée au mois de novembre.
5/Cantine scolaire :Ajout de casiers àserviettes.
22 casiers pour un coût de 1200€.
Devant le coût le CM débat sur le besoin.
Délibération :
POUR 7
CONTRE AVECREPORT 8
Décision à prendre au prochain conseil.
6/Travaux de peinture des murs du hall et de la caged'escalier du bâtiment abritant la classe 3.
Devis 2300€ TTC.
Débat sur le fait que l on privilégie trop de frais pourl'école.
Délibération :
CONTRE 0
ABSTENTION 0
POUR 15
Les travaux de peinture sont acceptés à l'unanimité.
7/Modification n 1 au budget primitif 2019 de lacommune.
Des dépenses de 33 727€ engagées l'année dernière sont à remettre au budget de cette année pourrécupérer la TVA.
Délibération :
CONTRE 0
ABSTENTION 0
POUR 15
La modification du budget est approuvée à l'unanimité.
QUESTIONS DIVERSES
· Bornes enterrées:
Bon retour des habitants.Rajout d'un container pourvêtements à « Galimas ».Vol de roulettes sur un container situé aucimetière.
· Rapport d'activité de l'agglomération.
A lire.Disponible en mairie.
· Aide au devoirs:
26 élèves d'inscrits dont 3 CP .Deux groupes pour deuxenseignants.
· Info commune:
Articles à rendre au plus tard le 17 octobre.A distribuerdébut novembre.
Cérémonie du 11 novembre .
Edito JC.
Associations
Bornes enterrées Jacky.
Départ en retraite de Brigitte Filliol.
Nature propre.
Centenaire du village Mme Fabre.
Traversée du bourg.
Aide aux devoirs.
Mozencène: Repas théâtre du 10 novembre 2019.
Association APE.
· Commission finances
:2020 Année d'élections( DETR à demander).
Demande de subventions pour la prochaine municipalité.
Chiffrage pour le prochain CM.
· Débat sur la mise en place d'un arbre sur leparking à l'arrière de la mairie.
La proposition de Mme Cerutti pour nommer la place« Colonel Beltrame » est rejetée .Le conseil est partisan pour uneplaque moins nominative.
Proposition de la phrase : « Arbre de lapaix et de la tolérance ».
Vote
CONTRE 1 Monique
POUR 14
Sandrine propose une plaque plus sobre en acier aux lettres prédécoupées.Sandrine doits'occuper de la commander.
· Salle des fêtes:
Éclairage public sur terrain de pétanque en attente.
FIN DE SÉANCE 22H30
Dernière modification : mercredi 15 juin 2022