Compte rendus
- Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 13 décembre 2022
- Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 18 octobre 2022
- Compte rendu du Conseil Municipal du mercredi 28 septembre 2022
- Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 6 septembre 2022
- Annexe CM du mardi 6 septembre 2022 liste des commissions communales
- Annexe CM du mardi 6 septembre 2022 Règlement intérieur
- Conseil Municipal du mardi 26 juillet 2022
- Annexe CM du 26 juillet RN21 Déviation Artigues
- Annexe CM du 26 juillet Questions diverses sur le Mundiparks
- Conseil Municipal du mardi 14 juin 2022
- Annexe CM du 14 juin :Avis de Mme Sandrine Manzocco concernant le projet d’installation d’un parc ludique
- Conseil Municipal du mardi 03 mai 2022
- Conseil Municipal du mardi 12 avril 2022
- Conseil Municipal du mardi 15 mars 2022
- Conseil Municipal du mardi 1er février 2022
- Compte rendu du conseil du 14 décembre 2021
- Compte rendu du conseil du 23 novembre 2021
- compte rendu du conseil du 12 octobre 2021
- compte rendu du conseil du 14 septembre 2021
- Compte rendu du conseil du 16/06/2021
- Compte rendu du mardi 11 mai 2021
- compte rendu du 12 avril 2021
- Compte rendu du conseil du 9 février 2021
- compte rendu du conseil du12 janvier 2021
- Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 3 novembre 2020
- Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 6 octobre 2020
- Compte rendu du Conseil du 8 septembre 2020 20h30
- Compte rendu du conseil du 21 juillet 2020
- Compte rendu du conseil du 23 juin 2020
- Conseil du 2 mars 2020
Agenda
Conseil municipal du mardi 19 Septembre 2023 à 20H35
Conseil
municipal du mardi 19 Septembre 2023 à 20H35
Présents :
Le Maire, Gilles CHAROLLAIS,
Les adjoints : Gilles HOUSSIN, Serge ORLUC,
Christine SATTA,
Les conseillers :Maryline CANIVENQ, Fatma FAUROUS,
Fabienne GARRIGUES, Thierry ICHARD, Renaud LACK, Aurélie LAMARQUE, Patrick
ROCHY,
Absent(s) : Thierry LEE (procuration Gilles
HOUSSIN), Anthony CAPDEVILLE, Sandrine MANZOCCO, Christophe MATHIEU
11 présents,12 votants
Ouverture de la séance : 20H35
Désignation secrétaire de séance :
Christine SATTA
1/ rajout ordre du jour pour répondre
à l’appel à projet « Embellissement des postes de transformation
HTA/BT »
Financement moyen de 2500€ octroyé par
ENEDIS et TE47
Sur poste près du pigeonnier
Votes : 12
Abstention : 0
Contre : 0
avis favorable
2/Approbation du compte rendu de la
réunion du 04 juillet 2023
Pas d’observation
Votes : 12
Abstention : 0
Contre : 0
avis
favorable
3/Autorisation à donner au Maire
pour la signature d’une convention amiable avec Territoire d’Energie 47
(renforcement basse tension Brunel)
Votes : 12
Abstention : 0
Contre : 0
avis
favorable
4/Autorisation à donner au Maire
pour la signature d’une convention amiable avec Territoire d’Energie 47
(renforcement basse tension Boussorp)
Votes : 12
Abstention : 0
Contre : 0
avis
favorable
5/ Autorisation à donner au
Maire pour la signature d’une convention « accompagnement numérique » avec le
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale
Coût annuel à compter du 1er janvier 2024:
-Métier : 1 727,82€
-Techno :1 593,10€
Total : 3 320,92€
Votes : 12
Abstention : 0
Contre : 0
avis
favorable
6/Acquisition de verres d’occasion à
Monsieur Coudert
Prix proposé : 1 200€
Votes : 12
Abstention : 0
Contre : 0
avis
favorable
Il sera demandé à Monsieur Coudert si il a du matériel
de cuisine pour renouveler celui de la salle des fêtes.
7/Mise en place de l’aide aux
devoirs pour l’année 2023/2024
15€ par enfant et par mois
26 élèves maxi répartis en 2 groupes
Lundi et jeudi de 16H45 à 17H30 de octobre à juin
Votes : 12
Abstention : 0
Contre : 0
avis
favorable
8/Modification des tarifs des repas
à la cantine scolaire pour l’année 2023/2024 (annulation de la délibération
n°031/2023 du 16/05/2023)
Votes :
12 Abstention : 0
Contre : 0
avis favorable
Questions diverses
-Départ de Mme VIDALOU, cantinière ;
remplacement par Mme LHEUREUX.
-Nous allons prendre un auto
entrepreneur pour pallier à l’absence de remplaçant pour le nettoyage quotidien
de l'école.
-RN21
- Le
rond-point sera-t-il modifié suite futur accès de la RN21 ?Oui ils
ouvriront une nouvelle branche : une 4ème.
- Le maire a
écrit pour l'accès à la zone d'activité afin que l'accès soit repris comme il
faut.
- Demande de
charte paysagère afin d'améliorer la qualité de vie de certains riverains.
-La Halle
En 2023 nous ne pourrons pas
bénéficier de la DETR mais le dossier est déjà avancé pour 2024.
FACIL attribué 59 000€
-Projet d’installation agricole
Rencontre avec le porteur
de projet.
Demande par notre maire de visiter
une ferme équivalente.
Nous sommes concernés par les accès (route
actuellement interdite au 3,5T)
- Installation d’un bâche incendie
couvrant le secteur de COUTAL
Achat d’une parcelle en
bordure de la route de COUTAL en cours.
-Aire de jeux
La date de commencement des travaux
n’est pas encore fixée.
-Travaux à venir
Le 15 novembre : Dalle béton
pour l’accès traiteur à la salle des fêtes et rampe d'accès au cimetière.
-Évènements à venir
- Réunion
des asso le 28 septembre
- Octobre
Rose le 14 octobre
Clôture 22H00
Dernière modification : lundi 13 novembre 2023