Année 2023
Agenda
Compte rendu du Conseil Municipal du Mercredi 15 mars 2023
Compte rendu du Conseil Municipal du Mercredi 15 mars ;20h40
Mairie – Salle duConseil
Présents :
Le Maire, Gilles CHAROLLAIS
Les adjoints : Gilles HOUSSIN,Christine SATTA, Serge ORLUC
Les conseillers : Thierry LEE, Thierry ICHARD, Renaud LACK, Patrick ROCHY, Maryline CANIVENQ(arrivée à 20H49 était excusée mais se déplace pour que le quorum soit atteint)
Absent(s)/procuration(s) : Fatma FAUROUS (procurationChristine SATTA), Christophe MATHIEU (procuration Serge ORLUC), Aurélie LAMARQUE(procuration Gilles CHAROLLAIS),Fabienne GARRIGUES (procuration non valide),Sandrine MANZOCCO, Anthony CAPDEVILLE
11 votants ouverturede séance puis 12 votants à 20H49
Désignation secrétaires de séance : Christine SATTA,pas d’opposition.
Changement de l’ordre du jour en attente del’arrivée du dernier conseiller pour atteindre le quorum afin de voter lescomptes administratifs ,comptes de gestion et affectation des résultats 2022
1 Approbation ducompte rendu de la réunion du 13 février 2023
Pas observation.
Votes : 11 Abstention : 0 Contre : 0 avisfavorable
2 Examen desdéclarations d’intention d’aliéner
Votes : 11 Abstention : 0 Contre : 0 avis favorable
20H49 arrivéede Maryline CANIVENQ
3 Demande d’exonération temporaire du loyer ducommerce
Ce vote concernel’exonération du loyer commercial et de la partie logement ;
Il est à noter que MonsieurCHAMPION suite à un accident n’a pu intégrer son logement qu’à compter du 15février, sa demande d’exonération de loyer concerne la période où il n’étaitpas dans les locaux.
Votes : 12 Abstention : 0 Contre : 5 Pour :7 avis favorable
4 Demande d’aide à l’installation d’undéfibrillateur aux écuries de la Téoulère
Absence de plan d’interventionen matière d’aides financières aux entreprises.
Votes : 12 Abstention : 0 Contre : 12 avis défavorable
5 Approbation de lacréation d’une dalle en béton pour les activités de chasse et autorisation àdonner au Maire pour la signature d’une convention de financement avec lescommunes de Bajamont et de Castella et la société de chasse
Votes : 12 Abstention : 0 Contre : 0 avis favorable
6 Ouverture anticipée de crédits budgétairesen investissement – Budget principal 2023
Règlement, avantbudget 2023, de la facture du géomètre suite au bornage du terrain de M.Jurquet comprenant des bâtiments. Montant : 1 716€ (limité à 25% desdépenses d’investissement budgétisées en 2022 hors remboursements d’emprunts)
Votes : 12 Abstention : 0 Contre : 0 avis favorable
7 Présentation etapprobation des comptes administratifs 2022
Le maire sort de lasalle du conseil municipal
compte administratif2022 Commune
Fonctionnement:
Dépensesde fonctionnement réelles : 526 866,53€
Recettesde fonctionnement réelles : 1 044 096,61€
Soldede fonctionnement : 517 230,08€
Investissement:
Dépensesd’investissement : 107 634,28€
Recettesd’investissement : 86 429,94€ (nous attendons diverses subventions quin’étaient pas encore versées lors de la clôture des comptes 2022)
Solded’investissement (déficit) : -21 204,34 €
Votes : 10 Abstention : 0 Contre : 0 avisfavorable
compte administratif2022 Multiple rural
Dépensesfonctionnement : 5 741.23€
Recettesfonctionnement : 14 688.08€
Soldefonctionnement : +8 946.85 €
Dépensesd’investissement : 5 573.75€
Recettes d’investissement : 11 418.90€
Solde d’investissement : -5 845.15€
Votes : 10 Abstention : 0 Contre : 0 avis favorable
8 Approbation descomptes de gestion 2022
Retour du maire dansla salle du conseil municipal
Le conseil municipala pris connaissance des comptes de gestion et s’est assuré de leur conformitéaux comptes administratifs.
Votes : 12 Abstention : 0 Contre : 0 avisfavorable
9 Affectation des résultats 2022 – Commune et Multiple rural :
Le conseil municipal a prisconnaissance de l’affectation des résultats de la Commune.
Votes : 12 Abstention : 0 Contre : 0 avisfavorable
Le conseil municipal a prisconnaissance de l’affectation des résultats du Multiple rural.
Votes : 12 Abstention : 0 Contre : 0 avisfavorable
Fin de séance : 21H48
Dernière modification : jeudi 13 avril 2023