Année 2023
Agenda
Conseil municipal du mardi 12 Décembre 2023 à 20H30
Conseilmunicipal du mardi 12 Décembre 2023 à20H30
Présents :
Le Maire, Gilles CHAROLLAIS
Les adjoints : Gilles HOUSSIN, Serge ORLUC,Christine SATTA,
Les conseillers :Thierry ICHARD, Renaud LACK, PatrickROCHY,
Aurélie LAMARQUE, Thierry LEE,
Absent(s) : Christophe MATHIEU ,Fatma FAUROUS, Maryline CANIVENQUE, Anthony CAPDEVILLE,Sandrine MANZOCCO, Fabienne GARRIGUES
9 présents, 9 votants
Ouverture de la séance : 20H32
Désignation des secrétaires de séance :
Christine SATTA
Rajout de deux points à l’ordre dujour.
Votes : 9 Abstention : 0
Contre : 0
Avisfavorable
1/Renouvellementde la convention avec le SPETP
Votes : 9 Abstention : 0
Contre : 0
Avisfavorable
2/Sollicitationfond de concours de l’agglo
58 299,60€ TTC 48 583€ HT
Si possible on fait appel à 80%sinon à 50%
Votes : 9 Abstention : 0
Contre : 0
Avisfavorable
3/Approbationdu compte rendu du conseil municipal du 7 novembre 2023
Votes : 9 Abstention : 0
Contre : 0
Avisfavorable
4/Fixationdes tarifs municipaux pour l’année 2024
Il est proposé de ne pas augmenter les tarifs (voirannexe au compte rendu)
Votes : 9 Abstention : 0
Contre : 0
5/Examen des Déclarations d’Intention d’Aliéner
Votes : 9 Abstention : 0
Contre : 0
6/Création d’un poste d’agent territorial(augmentation des heures)
Votes : 9 Abstention : 0
Contre : 0
7/Candidature au marché d’achat d’électricité proposépar le groupement de commandes et mandat à donner à TE47
Votes : 9 Abstention : 0
Contre : 0
8/Projet d’installation de deux mâts solairesd’éclairage public avec TE47
2080€ par mats
Votes : 9 Abstention : 0
Contre : 0
9/Examen d’une proposition commerciale pour lalocation des copieurs à la mairie et à l’agence postale
Mettre les tarifs et l’économie pour la mairie
Votes : 9 Abstention : 0
Contre : 0
10/Autorisation à donner au Maire pour la signatured’une convention relative à l’instruction des actes d’urbanisme par la CAGV
Votes : 9 Abstention : 0
Contre : 0
On demande que la CAGV préempte sur la zone UX
Votes : 9 Abstention : 0
Contre : 0
Questions diverses
Sollicitation pour s’installer dans levillage un soir par semaine dans le village pour Food truck.
Proposition de permettre l’installation lelundi soir de 17H30 à 23H00le lundi soir
Un convention avec tarification devra êtresigné
DE plus le conseil devra délibérer sur lestarifs des marchands ambulants
Présentation des plans de l’aire de jeux
Présentation des premières ébauches de lahalle
FIN DUCONSEIL 22H30
ANNEXE: 
Dernière modification : mercredi 24 janvier 2024