Compte rendus

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Conseil municipal du mardi 12 Décembre 2023 à 20H30

Conseilmunicipal du mardi  12 Décembre 2023 à20H30

 

Présents

Le Maire, Gilles CHAROLLAIS

Les adjoints : Gilles HOUSSIN, Serge ORLUC,Christine SATTA,

Les conseillers :Thierry ICHARD, Renaud LACK, PatrickROCHY,

 Aurélie LAMARQUE, Thierry LEE,

Absent(s) : Christophe MATHIEU ,Fatma FAUROUS,  Maryline CANIVENQUE, Anthony CAPDEVILLE,Sandrine MANZOCCO, Fabienne GARRIGUES

9 présents, 9 votants

Ouverture de la séance : 20H32

 

Désignation des secrétaires de séance :

 Christine SATTA

 

Rajout de deux points à l’ordre dujour.

Votes : 9   Abstention : 0

Contre : 0

  Avisfavorable

 

1/Renouvellementde la convention avec le SPETP

Votes : 9   Abstention : 0

Contre : 0

  Avisfavorable

 

2/Sollicitationfond de concours de l’agglo

58 299,60€ TTC 48 583€ HT

Si possible on fait appel à 80%sinon à 50%

Votes : 9   Abstention : 0

Contre : 0

  Avisfavorable

 

 

3/Approbationdu compte rendu du conseil municipal du 7 novembre 2023

Votes : 9   Abstention : 0

Contre : 0

  Avisfavorable

 

4/Fixationdes tarifs municipaux pour l’année 2024

 

Il est proposé de ne pas augmenter les tarifs (voirannexe au compte rendu)

 

Votes : 9   Abstention : 0

Contre : 0

 

5/Examen des Déclarations d’Intention d’Aliéner

Votes : 9   Abstention : 0

Contre : 0

 

6/Création d’un poste d’agent territorial(augmentation des heures)

Votes : 9   Abstention : 0

Contre : 0

 

7/Candidature au marché d’achat d’électricité proposépar le groupement de commandes et mandat à donner à TE47

Votes : 9   Abstention : 0

Contre : 0

 

8/Projet d’installation de deux mâts solairesd’éclairage public avec TE47

 

2080€ par mats

Votes : 9  Abstention : 0

Contre : 0

 

9/Examen d’une proposition commerciale pour lalocation des copieurs à la mairie et à l’agence postale

Mettre les tarifs et l’économie pour la mairie

Votes : 9   Abstention : 0

Contre : 0

 

10/Autorisation à donner au Maire pour la signatured’une convention relative à l’instruction des actes d’urbanisme par la CAGV

Votes : 9   Abstention : 0

Contre : 0

 

On demande que la CAGV préempte sur la zone UX

Votes : 9   Abstention : 0

Contre : 0

 

 

 Questions diverses

Sollicitation pour s’installer dans levillage un soir par semaine dans le village pour Food truck.

Proposition de permettre l’installation lelundi soir de 17H30 à 23H00le lundi soir

Un convention avec tarification devra êtresigné

DE plus le conseil devra délibérer sur lestarifs des marchands ambulants

 

Présentation des plans de l’aire de jeux

 

Présentation des premières ébauches de lahalle

 

 

FIN DUCONSEIL 22H30



ANNEXE: 

 

Dernière modification : mercredi 24 janvier 2024