Année 2020
Agenda
Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 3 novembre 2020
Mairie – Salle du Conseil
Présents : Le Maire, Gilles Charollais
Les adjoints : Gilles Houssin, Serge Orluc, Christine Pujol
Les conseillers : Nathalie Azéma, Fatma Faurous, Aurélie Lamarque, Christophe
Mathieu, Anthony Capdeville, Thierry Lee, Maryline Canivenq, Sandrine Manzocco ,
Thierry Ichard , Renaud Lack
Absent(s) : Nathalie Bortolini (pouvoir Serge Orluc).
Désignation secrétaires de séance : Aurélie Lamarque, Maryline Canivenq, pas d’opposition.
? Décision à prendre sur l’exercice du droit de préemption urbain sur deux
immeubles :
Maison d’habitation Giraud Louisa ,chemin de Boissonade : pas de préemption, à
l’unanimité
Maison de Mme Garouste, 120 allée de Mousset : pas de préemption, à l’unanimité
CAGV : Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service
d’élimination des déchets – année 2019 :
Tous les rapports sont en ligne sur le site de la CAGV.
Le nombre d‘habitants a augmenté donc le tonnage des déchets collectés a augmenté aussi.
32 456 tonnes de déchets ménagers pour 48 000 habitants en 2019.
En 2019, le tonnage a augmenté de 2.2 %.
Ce qui a augmenté le plus : le verre, les déchets végétaux et le textile.
Objectif 0 déchets alimentaires d’ici 2027-2028.
Nous prenons acte de ce rapport.
? Désignation du Correspondant Défense :
A définir selon les membres du conseil municipal élus.
Mission d’information des habitants de la commune et de lien entre la commune et les
organismes de défense.
Christine Pujol est candidate.
Délibération :
Votes : 15 exprimés
contre : 0 abstention : 0
[ adopté
Approbation du règlement intérieur du Conseil municipal joint à la
présente convocation :
Thierry Ichard soulève la question de l’envoi des convocations par mail.
Gilles Charollais : Il nous paraît nécessaire de dématérialiser le courrier autant que possible.
Sandrine Manzocco pose 2 questions :
l’article 5 qui impose d’envoyer les questions 48 h à l’avance bride le
questionnement de l’ensemble des membres du Conseil Municipal.
Toutes les questions pourront être posées mais ne pourront pas forcément être traitées
le jour même, la réponse pourra être différée.
Le délai de convocation du CM est court (3 jours).
Gilles Houssin : délai dû aux décisions à prendre sur les droits de préemption des immeubles.
Pour les communes de moins de 2500 habitants, le délai est de 2 jours francs entre l’envoi
des convocations et la séance du CM.
Délibération :
Votes : 15 exprimés
contre : 0 abstention : 0
[ adopté
Projet d’installation d’un City-stade – Adoption du principe et demandes
de subventions DETR et autres :
Projet en cours d’étude, le coût et l’implantation se précisent (élaboration de différents
devis).
Différentes options et propositions seront à valider après l’appel d’offres (taille du city- stade, matériaux, aménagements...).
Il est aussi prévu l’agrandissement et la mise aux normes de l’aire de jeux.
Plusieurs propositions de revêtements pour l’aire de jeux : revêtement composite, bois,
gravier ou enrobé souple.
Il est prévu d’ajouter 2 jeux à ceux existants qui seront déplacés.
Coût approximatif prévisionnel du projet global : entre 90 000€ et 100 000€.
Sandrine Manzocco trouve que c’est un beau projet mais trouverait plus judicieux qu’il soit
implanté sur le terrain de sport existant pour pouvoir négocier avec l’agglo et implanter la
halle couverte sur le parking de la salle des fêtes, derrière la salle des associations.
Gilles Charollais trouve que le terrain existant est trop proche de la salle des fêtes et qu’il
serait préférable de s’en éloigner.
Le projet peut être subventionné.
La demande de subventions doit être faite avant la fin de l’année.
Délibération (approbation et poursuite du projet) :
Votes : 15 exprimés
contre : 0 abstention : 0
[ adopté
? Adoption d’un projet d’implantation d’un panneau d’information :
1° proposition (PRISMAFLEX) : simple face couleur 13 200 € HT (maintenance non inclue)
ou location 315€/mois pendant 5 ans (maintenance inclue)
2° proposition (CENTAUR SYSTEME) : simple face gris 10 800 € HT
3° proposition (IVcom) : simple face monochrome 6680 € HT
Sandrine Manzocco pose la question de l’utilité de ce panneau, qui ne va pas
bénéficier à l’ensemble des habitants, et de son implantation.
Il semblerait plus judicieux de trouver un support moderne et propre pour informer des
manifestations des associations aux entrées sud et nord du village.
Gilles Houssin rappelle que c’était un élément du programme et que la commission
qui s’est réunie est favorable à l’implantation du panneau.
C’est un complément d’information car il apparaît difficile de diffuser l’information.
Il existe déjà des moyens d’information : info commune, facebook.
Nous proposons l’ajournement du projet (voir futur aménagement du giratoire de la
RN21).
? Adoption d’un projet de radars pédagogiques :
Implantation de 2 radars pédagogiques, 1 entrée sud, 1 entrée nord.
2 projets proposés, panneaux solaires, déplaçables :
Elancité : écriture verte 2421 € TTC
IVicom
Dernière modification : mercredi 15 juin 2022